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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU
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SOURISSEAU FRANCE. S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURISSEAU FRANCE. S
Meubles SOURISSEAU SA

Numéro de dépôt :
3074657
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/12/2010
SOURISSEAU FRANCE. S de Meubles SOURISSEAU

Présentation de la marque SOURISSEAU FRANCE. S

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SOURISSEAU FRANCE. S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU domicilié(e) 9 Rue de Bretagne, 44190 Boussay - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles SOURISSEAU SA - France.

La marque SOURISSEAU FRANCE. S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURISSEAU FRANCE. S est expirée depuis le 29 décembre 2010.

Meubles SOURISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Terroir , PASTEL , Les Artisanes , LA TABLERAIE , Kondo , COULEUR TERROIR , Libre échange , Coins de France , LEGENDES , Tabari's


Meubles SOURISSEAU SA - 9 Rue de Bretagne, 44190 Boussay - France - SIREN 308875830


Meubles SOURISSEAU SA - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377803 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Meubles.